Nous sommes leaders en matière d’accompagnement des sportifs professionnels. Face à la complexité croissante des enjeux auxquels ils sont confrontés, nous proposons aux sportifs une offre de services sur mesure qui s’articule autour de trois axes principaux : l’accompagnement en qualité d’avocat agent sportif dans toutes les négociations contractuelles avec les clubs sportifs, le conseil et l’optimisation fiscale ainsi que la représentation devant toutes les juridictions sportives ou extra-sportives en cas de contentieux.

AGENT SPORTIF ET AVOCAT

FISCALITÉ DES SPORTIFS

CONTENTIEUX

A la fois agent sportif licencié par la Fédération Française de Football et FA Registered Lawyers (Fédération Anglaise de Football), nos clients footballeurs bénéficient d’un réseau très riche de clubs et d’agents tant en France qu’à l’étranger (Angleterre, Espagne, Allemagne, Portugal, Turquie, Moyen-Orient…) et d’une connaissance approfondie de l’économie du football et du marché des transferts de joueurs.

Nous sommes intervenus ces dernières années dans de nombreuses opérations majeures de transfert, impliquant notamment les clubs de Liverpool, Paris Saint-Germain, Tottenham, Arsenal, FC Nantes, Olympique Lyonnais, Galatasaray, Bursaspor, AS Monaco, Sunderland AFC…

Nous proposons à nos clients d’intervenir afin :

  • d’identifier des clubs répondant à leurs objectifs sportifs et financiers ;
  • négocier et rédiger leurs contrats de travail et de transfert et les éventuels contrats liant les clubs et leurs sociétés d’image ; et
  • sécuriser juridiquement et financièrement les salaires qui leur sont dus.

Nous mettons en œuvre des solutions fiscales adaptées à la particularité des sportifs que nous accompagnons.

Notre expertise couvre notamment les domaines suivants:

  • Application de l’article 100 bis du Code Général des Impôts ;
  • Tax planning, établissement et suivi des déclarations fiscales ;
  • Optimisation fiscale des revenus liés à l’exploitation de l’image ;
  • Fiscalité internationale (UK Non Domiciled, régime d’impatriation, régularisation des avoirs détenus à l’étranger ou des revenus perçus à l’étranger, choix de résidence fiscale et aide à l’installation, exit tax…) ;
  • Optimisation des situations fiscales personnelles, déclaration annuelle de revenus, IS, Pacte Dutreil) ;
  • ISF (exonération, bouclier fiscal, déclarations, successions…).

La multiplicité des réglementations sportives nécessite, en cas de contentieux, une expertise juridique en Droit du sport et une expérience des instances sportives fédérales nationales et internationales.

Nous représentons et défendons nos clients (sportifs, clubs, agents) dans leurs contentieux disciplinaires, leurs contentieux contactuels (contrats d’image, contrats d’agent, contrats de travail) et leurs contentieux dopages et ce, devant :

  • les instances fédérales nationales et internationales (FFF, FFT, FFR, FIFA…) ;
  • le Tribunal Arbitral du Sport à Lausanne (TAS) ;
  • les organes de médiation et de conciliation (Comité National Olympique et Sportif Français et Tribunal Arbitral du Sport) ;
  • les juridictions prud’homales (Conseil de Prud’hommes) ;
  • les juridictions civiles (TGI) ;
  • les juridictions administratives (TA) ; et
  • les juridictions pénales.